Conditions générales de vente – Ancade Édition
Tarifs
Les prix indiqués sur le site d’Ancade Édition sont exprimés en euros toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.
Les ouvrages sont facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande. Ancade Édition se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
Conformément à la réglementation française, les livres bénéficient du taux de TVA réduit applicable au livre.
Modes de paiement
Plusieurs moyens de paiement sont proposés sur le site d’Ancade Édition afin de faciliter les commandes des particuliers comme des professionnels.
Carte bancaire
Le paiement par carte bancaire est entièrement sécurisé.
Après validation du paiement, un e-mail de confirmation est automatiquement envoyé à l’adresse renseignée lors de la commande.
La commande est ensuite préparée et expédiée dans les meilleurs délais.
Virement bancaire
Le règlement par virement bancaire est disponible pour tous les clients ainsi que pour les professionnels (librairies, associations, établissements culturels, collectivités, etc.).
Les coordonnées bancaires nécessaires au paiement sont communiquées lors de la validation de la commande ou sur la facture correspondante.
Les commandes réglées par virement sont traitées dès réception du paiement.
Commandes professionnelles et librairies
Les librairies, revendeurs et structures professionnelles souhaitant effectuer une première commande peuvent contacter directement Ancade Édition afin de mettre en place leurs conditions commerciales et modalités de facturation.
Lorsque les références sont disponibles dans le FEL (Fichier Exhaustif du Livre), les commandes professionnelles peuvent également être passées via Dilicom.
Suivi des commandes
Après validation de votre commande, plusieurs statuts peuvent apparaître dans votre espace client :
- Commande confirmée : votre commande a bien été enregistrée ;
- Commande en préparation : votre commande est en cours de traitement ;
- Commande expédiée : votre colis a été remis au transporteur ;
- Commande livrée : votre commande a été distribuée à l’adresse indiquée.
Un e-mail de suivi peut également être envoyé lors de l’expédition du colis.
Livraison
Les commandes sont expédiées à l’adresse indiquée lors de la validation de l’achat.
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon les périodes de forte activité, les précommandes ou les contraintes logistiques des transporteurs.
Pour la France métropolitaine, les commandes sont généralement expédiées sous 1 à 10 jours ouvrés après validation du paiement.
En cas de retard exceptionnel, Ancade Édition s’engage à informer le client dans les meilleurs délais.
Lors de la réception du colis, il appartient au client de vérifier l’état de celui-ci. Toute anomalie ou détérioration devra être signalée dans un délai de 48 heures après réception.
Conformément à la législation en vigueur, les marchandises voyagent aux risques du destinataire.
Précommandes
Certains ouvrages proposés sur le site peuvent être disponibles en précommande.
Dans ce cas, une date estimative d’expédition est indiquée sur la fiche produit. Toute commande contenant un ouvrage en précommande pourra être expédiée en une seule fois dès disponibilité complète des articles.
Retours et réclamations – Particuliers
Conformément aux dispositions légales en vigueur, les particuliers disposent d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de leur commande.
Les ouvrages retournés doivent être neufs, non lus et en parfait état.
Les frais de retour restent à la charge du client, sauf erreur de préparation ou produit défectueux.
Toute demande concernant une commande peut être adressée via le formulaire de contact du site ou par e-mail à l’adresse de contact d’Ancade Édition.
Retours – Librairies et revendeurs professionnels
Ancade Édition applique des conditions de retour conformes aux usages de l’édition et travaille en étroite collaboration avec les librairies indépendantes, revendeurs et partenaires culturels.
Les ouvrages commandés par les professionnels peuvent faire l’objet d’un retour, sous réserve du respect des conditions ci-dessous.
Délais de retour
Les demandes de retour doivent être effectuées dans un délai maximum de 6 mois après la date de facturation, sauf accord particulier dans le cadre d’un office, d’une rencontre, d’un salon ou d’une opération commerciale spécifique.
État des ouvrages retournés
Les ouvrages retournés doivent être :
- en parfait état de revente ;
- non défraîchis ;
- non étiquetés ou marqués ;
- exempts de toute détérioration.
Tout ouvrage abîmé, annoté ou devenu invendable pourra être refusé ou exclu du remboursement.
Procédure de retour
Avant tout retour, la librairie ou le revendeur doit contacter Ancade Édition afin d’obtenir un accord préalable ainsi que les modalités de réexpédition.
Les retours effectués sans validation préalable pourront être refusés.
Frais de retour
Sauf accord spécifique entre les parties, les frais de retour restent à la charge du libraire ou du revendeur.
En cas d’erreur de préparation ou de défaut constaté sur les ouvrages, les frais de retour ou de remplacement seront pris en charge par Ancade Édition.
Avoirs et remboursements
Après réception et vérification des ouvrages retournés, un avoir ou un remboursement pourra être établi selon les modalités convenues entre les parties.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site d’Ancade Édition (textes, visuels, couvertures, photographies, éléments graphiques, logos et éléments éditoriaux) demeure protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, diffusion ou utilisation, même partielle, sans autorisation préalable écrite d’Ancade Édition est interdite.